top of page

MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION DU SITE

EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de l'ESPASS de Podensac.

Pour vous exprimer sur le site de l'ESPASS de Podensac, merci de consulter la rubrique Contact.

 

Directeur de la publication : M. Raphaël Bouchard

 

Rédaction et administration : Service de la communication, Centre Hospitalier Sud Gironde

 

Conception technique : Direction du système d’information Centre Hospitalier Sud Gironde, Agence PIRI PIRI Brantôme en Périgord

 

Conception graphique et ergonomique : Agence PIRI PIRI Brantôme en Périgord / Agence CHOCOLAT NOIR

 

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci d’écrire à l’administrateur.

 

 

DÉCLARATION CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. N°2083336 v 0 du 12 juillet 2017.

 

INFORMATIONS NOMINATIVES

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE ET EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées au Centre Hospitalier Sud Gironde.

  •  Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez vous à l’administrateur du site, dans la rubrique contact.

Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier. Merci de ne pas nous envoyer de données personnelles ou confidentielles.

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

 

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

 

SOURCE

Le Centre Hospitalier Sud Gironde ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Il  met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

 

Le Centre Hospitalier Sud Gironde ne peut être tenu responsable :

 

  • des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,

  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

 

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

 

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le Centre Hospitalier Sud Gironde n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le Centre Hospitalier Sud Gironde ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que le Centre Hospitalier Sud Gironde n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/ DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Ce site appartient et est exploité par le Centre Hospitalier Sud Gironde. Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.ch-sudgironde.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent au Centre Hospitalier Sud Gironde et font l’objet d’une utilisation d’autorisation.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Le Centre Hospitalier Sud Gironde se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

 

UTILISATION DU SITE INTERNET

 

DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le Site du Centre Hospitalier Sud Gironde est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

 

Pour des raisons de maintenance, le Centre Hospitalier Sud Gironde pourra interrompre l’accès au site.

 

Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

 

Ce site vous propose de télécharger des documents en format « .pdf ». Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger la dernière version en français : Téléchargez Acrobat Reader

 

NAVIGATION

Vous pouvez, à tout moment, revenir sur la page d’accueil en cliquant sur le logo du Centre Hospitalier Sud Gironde en haut à gauche.

 

Un plan du site vous offre une vision globale des rubriques et sous-rubriques disponibles. Pour effectuer des recherches précises sur des mots clé, vous avez également à votre disposition un moteur de recherche interne.

 

METTRE UN LIEN SUR LE CENTRE HOSPITALIER SUD GIRONDE

Il est possible de créer un lien vers le site ou une partie du site du Centre Hospitalier Sud Gironde sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous l’estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site www.ch-sudgironde.fr a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail, dans la rubrique contact.

 

Publicité

Nous n’accueillons aucune publicité sur notre site Internet.

 

Financement

Le site est hébergé et financé par le Centre Hospitalier Sud Gironde.

 

Mise à jour

Cette page a été mise à jour le 11/07/2017

 

PHOTOS

 

La plupart des photos et illustrations présentes sur le site Internet du Centre Hospitalier Sud Gironde sont la propriété du Centre Hospitalier Sud Gironde ou dans certains cas des achats d’art.

Toute utilisation de ces photos, illustrations, plans… nécessite une demande d’autorisation auprès du service de la communication du Centre Hospitalier Sud Gironde (avec la référence de l’image ou illustration).

 

HEBERGEMENT

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

[Nom de l'entreprise]
 

  • Dénomination sociale ou raison sociale.

  • Adresse du siège social de l’entreprise.

  • Noms des dirigeants de l’entreprise.

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  ou autre autorité applicable a l’activité. 

  • Numéro d’identification fiscale. 

  • Forme Juridique de l’entreprise.

  • Montant du Capital Social.

  • Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. ​​​

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page